MENTIONS LÉGALES
Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
Silvia Marron, exerçant en Entreprise Individuelle (EI)
Numéro SIRET : 887 973 386 000 14
Adresse : 3 Boulevard du Roussillon – 66000 Perpignan
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@silviamarron.com
ACTIVITÉS EXERCÉES
L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes :
Accompagnement bien-être féminin
Accompagnement sportif
Naturopathie
Cours de yogathérapie
Ateliers bien-être
L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.
Ces activités relèvent des médecines dites « non conventionnelles », pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global.
Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.
Il s’agit de thérapies complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.
Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.
Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est : Silvia Marron
RÉALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par Silvia Marron.
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
Raison sociale: wix.com, Inc.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Silvia Marron est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage des textes, images, logos, vidéos présents sur le site, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
Ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
Ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
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Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles («RGDP») n°2016/679.
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Tél : 06 19 16 60 66
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Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est disponible.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à : CNPM – MEDIATION CONSOMMATION – 27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond.